Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROUCASSIER
Monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER, Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES.

Numéro de dépôt :
1319453
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1995

Présentation de la marque LE ROUCASSIER

Déposée le 1 août 1985 par monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROUCASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LE ROUCASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUCASSIER est expirée depuis le 1 août 1995.

Philippe PAUL-CAVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CANTO FIOLO , BOIS SOLEIL , CANTO GALINE , COTEAUX DES BAUX


Monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER, Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Vins.